MENTIONS LÉGALES

1/ Propriété et responsabilité éditoriale

D6 PROJECT- Association de loi 1901, propriétaire du site www.d6project.fr

35000 Rennes, Bretagne - France

Responsable de la publication : D6 Project
Hébergeur : D6 Project

2/ Objet

Le site www.d6project.fr est une plateforme proportionnant le spectacle vivant, l'organisation et la réalisation d'évènements culturels.

3/ Données personnelles, informatique et libertés

Les informations personnelles recueillies par D6 Project peuvent inclure votre nom, adresse postale et/ou électronique, numéro de téléphone fixe et/ou portable, et autres contenus relatifs à votre demande.

Les données personnelles sont collectées à des fins d’analyse et de suivi de dossier par l’association D6 Project.

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n’a pas fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).

4/ Cookies

Le site www.d6project.fr peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de ce site peuvent ne pas être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

5/ Contenus et droits de reproduction

D6 Project est le titulaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu du site www.d6project.fr et ce dans le monde entier.

6/ Espaces interactifs

Des espaces interactifs sont à la disposition des utilisateurs. D6 Project se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, D6 Project se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

7/ Crédits

Photos : D6 Project

Site internet créé et développé en collaboration avec You Need It

D6 PROJECT, propriétaire du site www.d6project.fr, sur cette planète et au delà

Version 1.0 des mentions légales et conditions générales d’utilisation de www.d6project.fr – Edition novembre 2024